© Sandrine Ferrier
Dombes Tourisme

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EDITEUR DU SITE

SPL Dombes Tourisme

Siège social : Place du Champ de Foire 01400 Châtillon-sur-Chalaronne

Coordonnées : 04 74 55 02 27 – contact@dombes-tourisme.com

Responsable du site : Carine MONTET, directrice

 

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création graphique : Raccourci
Développement : Raccourci
Hébergement :  Raccourci

 

MENTIONS RELATIVES A L’ACTIVITE COMMERCIALE

IM001180006

Garantie financière : APST, 15 rue Carnot, 75017 Paris

RCP MMA IARD, 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans

SIRET 83778627600019

TVA intracommunautaire FR69 837779610

Accédez aux conditions générales de vente

 

RESPONSABILITE

La responsabilité de Dombes Tourisme ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Dombes Tourisme ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

Dombes Tourisme ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. Dombes Tourisme ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

Dombes Tourisme ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres. Dombes Tourisme n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.dombes-tourisme.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Dombes Tourisme. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Dombes Tourisme.

 

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Dombes Tourisme sur le site www.dombes-tourisme.com.

 

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.dombes-tourisme.com est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.

 

MENTIONS RELATIVES A L’UTILISATION DE DONNEES PERSONNELLES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dont le responsable est Patrick MATHIAS, Président directeur général de la SPL Dombes Tourisme.

Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication de Dombes Tourisme.

Le destinataire des données est : Dombes Tourisme

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

La durée de conservation des données est de trois ans.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression sur vos données personnelles. Ce droit peut être exercé par voie postale ou par voie électronique :

  • Modifier et supprimer votre compte utilisateur en adressant un courriel à dpo@dombes-tourisme.com ;
  • Adresser un courrier à Dombes Tourisme Place du Champ de Foire 01400 Châtillon-sur-Chalaronne.

 

MENTIONS RELATIVES A L’UTILISATION DE COOKIES

A l’ouverture d’une page de notre site Internet, vous avez vu un message vous indiquant la présence de Cookies sur notre site. Ces fichiers « Cookies » sont installés sur votre terminal (Ordinateur, Smartphone, Tablette etc.) afin de collecter des informations relatives à votre navigation. Vous trouverez ci-dessous des explications ainsi que les moyens de configurer les cookies selon vos choix.

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Un cookie est un fichier dans lequel sont inscrits les informations relatives à votre navigation, et il est enregistré sur votre disque dur par votre navigateur (comme l’historique par exemple) lorsque vous visitez un site. Ce petit fichier permet au serveur contenant le site de vous identifier et de vous reconnaître pendant la durée de vie du cookie.

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Il existe trois types de cookies :

  • Les cookies techniques

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Ces cookies collectent vos informations de connexion afin que le propriétaire du site puisse connaître le nombre de visites sur son site, le temps moyen de visite, les pages les plus visitées, depuis quel navigateur, etc.

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Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, soit via le consentement donné lorsque vous vous connectez au site soit directement via les préférences de votre navigateur. Vous trouverez ci-après une aide pour paramétrer votre navigateur.

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Pour Internet Explorer : https://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/delete-manage-cookies

Pour Firefox https://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent?redirectlocale=fr&redirectslug=Gérer+les+cookies

Pour Opéra : https://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

 

  • Modalités de refus (opt-out)

Vous pouvez également paramétrer directement vos choix sur les plateformes qui posent les cookies via les liens suivants. Attention en cas de refus du cookie, il sera enregistré dans votre terminal un cookie ayant pour unique objet de désactiver les services associés au cookie. Donc si vous supprimez tous les cookies enregistrés dans votre terminal, via votre navigateur, nous ne saurons plus que vous avez choisi cette option.

Pour les cookies de statistiques déposés par Google Analytics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

Pour les cookies de partage (réseaux sociaux)

Pour les cookies déposés par Facebook : https://fr-fr.facebook.com/help/cookies

Pour les cookies déposés par Twitter : https://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-des-cookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter

Pour les cookies déposés par Google+ : https://www.google.com/intl/fr_ALL/policies/privacy/

 

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